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Marques déposées par CAPPELAERE Nicolas
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BIOSELECT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSELECT
CAPPELAERE Nicolas
MALLORCA Philippe

Numéro de dépôt :
3475589
Date de dépôt :
19/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS
Date d'expiration :
19/01/2017
BIOSELECT de CAPPELAERE Nicolas

Présentation de la marque BIOSELECT

Déposée le 19 janvier 2007 par CAPPELAERE Nicolas et MALLORCA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS), la marque française « BIOSELECT »

Les déposants sont CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 rue Paul Bounin,06100 NICE,FRANCE - 06100 - France et MALLORCA Philippe domicilié(e) 7 Avenue Jeanne d'Arc, Les Jardins d'Eleis,06700 SAINT LAURENT DU VAR,FRANCE - 06700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSELECT est expirée depuis le 19 janvier 2017.

CAPPELAERE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : PODOGENA , EFFIVENOL , SKIN CAPS , PARA BIO , DESTRESSIL , TRIMBODY , EFFIMINCIL , EFFIBIOL , SOMNIL , HEMOPHYTOL


CAPPELAERE Nicolas - 32 rue Paul Bounin,06100 NICE,FRANCE - 06100 - France

MALLORCA Philippe - 7 Avenue Jeanne d'Arc, Les Jardins d'Eleis,06700 SAINT LAURENT DU VAR,FRANCE - 06700 - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Inscription le 17 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487894 - Publication au BOPI 2008-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 16 mars 2012 - Changement d'adresse n°571771 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571769 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°571770 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 29 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583260 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Inscription le 27 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°582829 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver issus de l'agriculture biologique ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser issus de l'agriculture biologique ; savons issus de l'agriculture biologique ; parfums issus de l'agriculture biologique, huiles essentielles issus de l'agriculture biologique, préparations cosmétiques issus de l'agriculture biologique sous forme de shampooings, lotions, crèmes, gels, dentifrices, aérosols.